A-Propos 8 millions voyageurs / an

Babeltrip.com

Cityzeum.com

Lafabriqueavoyage.com

 
Mentions Legales et CGV site Cityzeum et autres sites édités par la société Cityzeum

MENTIONS LEGALES, CONDITIONS D’UTILISATION DU SERVICE

En accédant aux sites Internet cityzeum.com, cityzeum.es,babeltrip.com, alundi.com, lafabriqueavoyage.com ou tout autre site réalisé et maintenu par Cityzeum, vous acceptez l’intégralité des conditions d’utilisation suivantes que Cityzeum sera libre de modifier à tout moment. Vous devrez dès lors vous assurer de telles modifications en consultant régulièrement les dernières conditions publiées sur le site. Par la suite Cityzeum sera utilisé pour représenter la société Cityzeum SAS.


Les logiciels téléchargeables et le contenu de ces pages et notamment les photos, textes descriptifs, vidéos, audio guides, ou coordonnées GPS sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas EXPRESSEMENT concédés, sont réservés par Cityzeum ou ses partenaires.
Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable express de Cityzeum, sous réserve du service de téléchargement des audioguides et des services mobiles et de l’autorisation suivante : Cityzeum vous autorise à visualiser, parcourir et consulter les pages du service et à imprimer des extraits de ces pages à des seules fins personnelles .


De plus, l’utilisation de certains services peut nécessiter le respect de règles ou lignes de conduite additionnelles et spécifiques qui seront indiquées dans une charte disponible sur le site. Ces règles et lignes de conduite sont réputées faire partie intégrante des Conditions d’Utilisation et devront être acceptées avant toute utilisation.


Cityzeum est propriétaire de l’ensemble des outils nécessaires aux services proposés et est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, sauf mentions express dans les présentes conditions, et contenus apportés par ses ayant-droits.


A propos
Cityzeum SAS
Siège : 24 rue Claude Pouillet 75017 PARIS
SIRET : 489488817, RCS Paris
Hébergeur : OVH et http://www.1and1.fr/
TVA : FR50489488817
Capital social : 13 186€
Téléphone : 0184168854
Contact : info at cityzeum.com

1 . CONDITIONS D’UTILISATION


1.1 – Conditions d’utilisation pour les services de téléchargement
Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent au service de téléchargement de logiciels ou d’audio guide ou tout autre type de téléchargement sur PC ou support mobile proposés par Cityzeum et qui pourront être modifiées à tout moment, ainsi qu’aux services Internet de la société. En accédant au Service vous acceptez de vous y conformer. Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial ou professionnel quel qu’il soit, tout ou partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout droit d’accès au Service. Reportez vous au paragraphe dédié pour les conditions commerciales de téléchargement.


Commandes
La commande des produits s’effectue depuis le site www.cityzeum.com ou bien l’un de ses sites édités par Cityzeum, partenaires ou affiliés.


Livraison
La livraison des produits s’effectue par téléchargement depuis le site web www.cityzeum.com, ou bien l’un de ses sites édités par Cityzeum, partenaires ou affiliés. L’envoi des produits est effectué par Cityzeum sous forme de fichiers compressés ou logiciels au moment de sa commande sur le service et sur les seuls matériels compatibles avec le service. Le client a la possibilité de sélectionner le contenu (texte, photos, vidéos, audio,..) qu’il souhaite écouter, visualiser, localiser, imprimer, transférer à des internautes, télécharger sur son PC ou tout autre support, puis de le transférer par ses propres moyens sur son support mobile compatible avec le service. Le client ne pourra recevoir le produit que s’il respecte les conditions de réception et de connexion, telles que fournies par son fournisseur d’accès, ainsi que les conditions commerciales évoquées dans le paragraphe dédié. A défaut de réception, Cityzeum ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable. Il appartient au client de vérifier le contenu du produit à la réception.


Compatibilités du service
Pour le téléchargement de fichiers audio, sont considérés comme compatibles les appareils permettant la lecture de fichier au format MP3 ou tout autre appareil tel que expressément spécifié comme tel sur le site de téléchargement des contenus. Pour les autres formes de téléchargement, les produits compatibles seront décrits dans les pages concernées. Les listes sont données à titre indicatif, et ne constituent en aucun cas une garantie de la part de Cityzeum.


Cityzeum ne peut garantir la compatibilité des produits et services téléchargés avec le support de l’utilisateur et décline toute responsabilité pour dommage matériel ou logiciel rencontré lors du téléchargement


1.2 – Conditions d’utilisation pour les services de Cartographie
Les services vous permettent d’accéder à un service de cartographies et notamment la visualisation de centres d’intérêts et la présentation d’itinéraires. En utilisant le service, vous vous engagez à respecter les conditions générales d’utilisation de Google et Openstreetmap, et notamment celles liées à la cartographie telles que mise à disposition par les liens situés sur les cartes éditées par Google ou Openstreetmap sur notre site. Cityzeum ne fait pas partie de la société Google.


1.3 – Conditions d’utilisation pour les services incluant une participation des utilisateurs

Certaines rubriques du service vous permettent de mettre en ligne du contenu (audio, texte, video, photo), de laisser des commentaires et avis en relations avec les pages du service sur lequel cette possibilité est offerte. Ces contenus, commentaires et avis n’engagent que leur auteur et ne sauraient constituer un quelconque conseil officiel de la part de Cityzeum. En déposant vos contenus, avis ou commentaires sur ces rubriques, vous cédez expressément et gracieusement tout droit de propriété intellectuelle y afférant tel que reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion sur mobiles, sur tout support, sous tout format existant ou à venir (sur des sites édités par Cityzeum ou des sites tiers), pour le monde entier et pour toute la durée de protection des droits sur lesdits territoires d’exploitation. Les entités souhaitant soumettre des contenus en grand nombre doivent au préalable contacter Cityzeum afin de définir les modalités de distribution de ces contenus et les contraintes de respect de la propriété intellectuelle associées. Vous vous engagez à ne fournir de commentaires ou avis ne portant que sur les seuls sujets traités dans les rubriques où ce droit vous est offert. Vous vous engagez à ne porter atteinte à aucun droit des tiers tels que notamment droit de la propriété ou de la personnalité. Vous vous engagez à respecter la vie privée ainsi que la dignité humaine et les bonnes moeurs et à ne porter atteinte à aucune loi en vigueur. Cityzeum ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des propos livrés dans les avis et commentaires des utilisateurs de nos services, et se dégage de toute responsabilité financière, commerciale ou contractuelle. Par ailleurs Cityzeum se réserve le droit de retirer, modifier, adapter ou traduire tout commentaire ou avis d’un utilisateur et ce de façon discrétionnaire sans avoir à en informer préalablement l’auteur. Cityzeum n’est en aucun cas tenu à la diffusion des commentaires et avis livrés par un utilisateur.


Sont strictement interdits : – les propos et/ou contenus insultants, dégradants, – les propos et/ou contenus diffamatoires, calomnieux, – les propos et/ou contenus irrespectueux, injurieux, – les propos et/ou contenus racistes ou incitant a la haine, – les propos et/ou contenus homophobes ou purement gratuits, – les propos et/ou contenus hors sujets par rapport au theme des forums, – les propos et/ou contenus incitant au tourisme sexuel, – les propos et/ou contenus ayant pour objet de véhiculer une opinion politique, religieuse ou idéologique, – les propos et/ou contenus publicitaires incitant a une activité commerciale, – les propos et/ou contenus a caractère pornographique ou pédophile, – et de manière plus générale, tous les propos et/ou contenus contraires aux bonnes moeurs et/ou aux lois en vigueur.


En transmettant des photographies depuis les sites de la société Cityzeum, vous autorisez a titre gracieux leur utilisation sur Cityzeum.com et sur l’ensemble des sites édités par Cityzeum ou ses sites partenaires, sous les formes suivantes : – Publication simple dans l’espace réservé a l’envoi de photographies, – Publication en tant qu’illustration d’un article, un lieu, une destination, un reportage photo, une newsletter, reportages video, guides prêts à être imprimés, guides mobiles,.. – Publication en tant que fond d‘écran téléchargeable par les internautes, – Publication en tant qu‘économiseur d‘écran téléchargeable, carte de voeux ou carte postale électroniques téléchargeables par les internautes. – Publication au sein de newsletters ou autres envois d’emails aux internaute – Publication dans le cadre d’une campagne de promotion du Site – Publication dans les logiciels destinés à être téléchargés sur mobiles et GPS – par extension toute utilisation directe ou indirecte hormis la revente pure et simple unitaire de vos contributions.


1.4 – Conditions d’utilisation pour les services pour les contenus externes apportés par les blogueurs, éditeurs de sites web et les propriétaires de flux (ci après nommé Auteur) de contenus au format RSS ou autres

Le service proposé par Cityzeum a pour objet de permettre à l’Auteur de sites web ou de blogs, suite à une inscription gratuite au sein des services Cityzeum, de mettre à disposition gracieusement sur les sites et services édités par Cityzeum ou ses Partenaires, tout ou partie de son Contenu issu de son site, de son flux de contenu ou de son blog sur tout support, qu’il soit matériel ou immatériel, actuel ou à venir (et notamment les sites web Cityzeum.com, Alundi.com, Babeltrip.com,...au sein de services mobiles édités ou co-édités par la société Cityzeum, via des Partenaires éditeurs tiers de sites web ou mobiles, sous forme de flux RSS pour des services web ou mobiles Partenaires,...), en France comme à l‘étranger, pour une durée correspondant à celle de la protection de la propriété artistique et littéraire, et pour toute utilisation commerciale, ou d’information. L’Auteur accorde un droit de reproduction, publication, adaptation,modification (dans la forme et non dans le fond), traduction, sous-licence, diffusion…de son Contenu écrit et graphique, dans le respect de ses droits moraux. L’Auteur est averti que son Contenu peut faire l’objet de commentaires issus d’internautes ou mobinautes, de votes…et que Cityzeum ne peut en aucun cas être tenu responsable de la teneur de ces propos. En aucun cas une rémunération ne peut être exigée par l’Auteur dans ce cadre de ce présent accord.

Cityzeum diffuse le Contenu prélablement sélectionné au sein de ses services, et permet d’identifier clairement la source (url du site web et d’hébergement de ce Contenu le cas échéant) ou/et l’Auteur (identifiant lors de l’inscription fourni par l’Auteur) de ces Contenus, tels que fournis par l’Auteur.

En aucun cas la société Cityzeum ne cautionne le Contenu édité par l’Auteur; ainsi, pour toute réclamation ou demande de dépublication de Contenu, il est recommandé d’adresser sa requête motivée écrite directement, à la fois à l’Auteur (en cas de contenus illicites) et à la société Cityzeum.

Il est entendu que le Contenu doit impérativement revêtir un caractère licite, et tout Contenu illégal sera dépublié à partir du moment où la société Cityzeum en aura eu connaissance, moyennant un délai technique de dépublication qui ne peut excéder 2 mois. L’Auteur garantit Cityzeum du caractère licite du Contenu et de sa conformité avec les lois en vigueur. En cas de réclamation d’un tiers, l’Auteur garantit à Cityzeum de prendre l’entière responsabilité de son Contenu, et dédouane Cityzeum de toute responsabilité quant au Contenu et tout litige associé.
Il est entendu qu‘à tout moment, au moyen d’un email issu de son email d’inscription au service, l’Auteur peut demander à Cityzeum une dépublication de l’ensemble de son Contenu. Cityzeum mettra alors tout en oeuvre, dans la mesure du possible, pour dépublier rapidement le Contenu de ses services propres. Il est entendu que les contenus téléchargeables par exemple sur mobile ne peuvent être dépubliés par définition, et que lors de demande de dépublication de Contenu chez un Partenaire, Cityzeum ne peut garantir les délais de dépublication, ni leur bonne application, même si elle mettra tout en oeuvre pour ce faire. L’Auteur garantit Cityzeum contre tout plainte relative à son Contenu qui pourrait émaner de tiers
En contrepartie de la licence gracieuse à Cityzeum du Contenu par l’Auteur, Cityzeum s’engage à mettre en avant le Contenu au sein de ses services selon ses modalités, et à donner une possibilité de rediriger l’internaute vers les services de l’Auteur au moyen de liens hypertextes visibles (seulement au sein de services web ou connectés) vers la source du Contenu. En cas de commercialisation directe de tout ou partie des Contenus de l’Auteur (et notamment sous forme de revente de contenu à un Partenaire), à l’exclusion de toute forme de revenus issus de la publicité ou issus du commissionnement direct sur des offres d’affiliation marchande (réservation de vols, séjours, hôtels, location voiture, billeterie, matériel voyage,...), Cityzeum et l’Auteur pourront entrer en relation commerciale, leur relation fera l’objet éventuel d’un contrat séparé. Dans ce cas, et seulement dans ce cas, Cityzeum en avertira l’Auteur au préalable, et entrera en relation avec l’Auteur pour en définir les modalités. A défaut, Cityzeum s’interdit toute revente de Contenu à un Partenaire.
L’Auteur garantit l’exactitude des informations fournies lors de son inscription au service, et s’engage à informer par écrit Cityzeum de toute modification.
L’Auteur est nécessairement une personne physique âgée de plus de 18 ans ou une personne morale, qui édite un Contenu (articles rédactionnels, articles de blog, commentaires et opinions, photos ou vidéos personnelles, audio, graphiques, dessins, écrits originaux…), et qui a les droits express de sous-licence de ce Contenu original à Cityzeum et ses Partenaires. Dans le cadre de sites ou services collectifs, l’Auteur qui soumet son Contenu à Cityzeum prend la responsabilité d’informer et d’obtenir les droits moraux associés et de contractualiser un tel accord auprès des co-auteurs.

Les contenus étant gérés de manière asynchrone, et toute mise à jour automatique n‘étant pas possible techniquement, l’Auteur s’engage à avertir par écrit Cityzeum, en cas de modification majeure ou mineure de ses contenus susceptibles de violer des droits d’auteur tiers (textes, photos,vidéo…) ou litigieux au moment où il en a connaissance, afin que Cityzeum puisse les dépublier afin de se conformer aux législations en vigueur.


Notice pour les professionnels du tourisme
La société Cityzeum permet aux internautes de réagir avec les contenus des différents sites édités, sous forme de notes ou avis positifs ou négatifs sur les établissements ou agences gérés par des professionnels du tourisme (attractions, lieux de visite, restaurants, hotels, chambres hotels, compagnies aérienne, agence de voyages, ....). Au titre de la libre expression des personnes, en aucun cas la mission de Cityzeum est de filtrer les avis d’internautes négatifs sur les hébergements, les prestataires touristiques, les lieux touristiques et autres contenus des sites gérés par Cityzeum. Toutefois si vous détectez des contenus et propos suspects, des propos clairement diffamatoires ou qui violent des lois, merci de nous contacter afin que nous remédions au problème.


1.5 – Conditions d’utilisation pour les services de demande de devis

Certains services édités par Cityzeum vous permettent de demander des devis aux professionnels du tourisme. Cityzeum n’apporte aucune garantie quant à la nature ou l’exactitude des réponses apportées par ses partenaires voyagistes. Afin d’effectuer une demande de devis, vous devez être majeur, résider en France métropolitaine, et fournir des informations exactes (email, nom,...). La demande de devis est effectuée pour un usage personnel. Il est entendu qu’en aucun cas ni Cityzeum, ni ses partenaires, ne peuvent être tenu pour responsable en cas de retard, vol de vos effets personnels, dommages ou catastrophes naturelles ou commis par un tiers, conséquences liées à des retards, changements d’horaires ou modification de vos programmes de voyages.
En remplissant la demande de devis, vous acceptez que Cityzeum fournisse à ses partenaires agences vos coordonnées saisies dans le formulaire de collecte de devis.


1.6 – Conditions d’utilisation et conditions générales de vente pour les services de mise en ligne d’annonces, offres spéciales et publicités
Cityzeum édite des services mettant en avant des sites de professionnels du voyage, ci après appelés annonceurs. Les annonceurs ont ainsi la possibilité d‘être visibles auprès des internautes visitant les sites édités par Cityzeum ou ses partenaires de distribution.

En aucun cas Cityzeum ne peut garantir l’exactitude des informations en provenance des annonceurs, et notamment au niveau des tarifs, mentions légales, conditions d’application des offres, visuels,...

La responsabilité de Cityzeum ne peut en aucun cas être engagée en cas de litige commercial avec des voyageurs, Cityzeum n‘étant qu’un intermédiaire de mise en avant des insertions publicitaires et ne proposant ni un conseil sur l’organisation du voyage, ni une solution de réservation de voyages.


En cas de paiement en ligne des insertions publicitaires pour le compte d’annonceurs, la commande des produits s’effectue depuis les services web ou mobile édités par la Société ou bien l’un de ses sites édités par la Société, ou des sites partenaires de distribution du service ou affiliés revendeurs du service. Les prix sont généralement indiqués en euros (€) et sont entendus toutes taxes comprises, sauf mention contraire figurant sur le Site, et hors taxes locales éventuelles, taxes d’hébergement et autres services additionnels non compris dans les prestations.


Les annonceurs peuvent soumettre une ou plusieurs insertions publicitaires à la Société (défini selon le Package choisi) de manière informatisée au moyen du formulaire réservé aux annonceurs. La Société se réserve un droit de publication absolu de l’insertion publicitaire auprès de ses Clients, ainsi qu’un droit de modification de forme sur les éléments fournis décrivant l’insertion publicitaire de l’annonceur. L’annonceur s’engage à fournir des informations exactes, les actualiser au besoin et honorer pendant toute la Période d’Accessibilité de l’insertion publicitaire auprès des Clients les Offres qui ont été validées par la Société, mises en ligne pendant la Période de Diffusion, modifiées en cours de diffusion, et ceci pendant toute la durée de la Période d’Accessibilité de l’insertion.


Process de publication d’une insertion publicitaire :


1 – soumission de l’insertion publicitaire par l’annonceur sur le Site


2 – paiement du Package pour la mise en ligne de l’insertion publicitaire pour la Période de Diffusion souhaitée.


3 – modération de l’insertion publicitaire par les équipes éditoriales de la Société dans un délai de 7 jours maximum à compter de la date de réception du paiement. Si l’insertion publicitaire est refusée par la société, le paiement du Package sera remboursé.


4 – mise en ligne de l’insertion publicitaire, après modération et éventuelles modifications par les équipes éditoriales de la Société, qui devient accessible aux Clients sur le Site ou des sites partenaires de la société pour la Période de Diffusion, à la date de début de publication et jusqu‘à la date de fin de diffusion qui ne saurait dépasser la date définie lors de l’achat d’un Package.


6 – impression, sauvegarde et consultation par les Clients des insertions publicitaires du Partenaire au sein du Site pendant toute la Période de Diffusion de l’Offre, avec une accessibilité à l’Offre pendant toute la Période d’Accessibilité de l’insertion publicitaire


7 – utilisation des insertions publicitaires par les Clients directement chez l’annonceur.


Sans nouvelle de la part de la Société dans un délai de 7 jours après soumission de son insertion publicitaire, l’annonceur pourra considérer que son insertion publicitaire n’est pas retenue pour publication sur le Site, et ne fera donc l’objet d’aucune facturation.


L’annonceur comprend et accepte le fait qu’une fois son insertion publicitaire une première fois soumise à la Société, il ne peut la modifier sur le fond ou la forme pour les Clients qui ont déjà consulté, imprimé sur papier, reçu un email de validation pour pouvoir bénéficier de l’insertion publicitaire, reçu un bon de réduction informatisé par quelque moyen que ce soit, ou stocké l’insertion publicitaire dans un espace sécurisé ou sauvegardé sur tout autre support de leur choix.


Une insertion publicitaire associée à un package payant ne peut être publiée sur le Site qu’après le paiement total du prix du Package et des Options associées le cas échéant.


L’annonceur reconnaît ne pas disposer de droit de rétractation en application de l’exception mentionnée à l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation.


Un Package arrêté irrévocablement en cours de Période de Diffusion à l’initiative de l’annonceur sera du à la Société, quel qu’en soit le motif. Aucun remboursement, même partiel ne peut avoir lieu.


Un Package arrêté irrévocablement en cours de Période de Diffusion à l’initiative de la Société sera du, si le motif de l’arrêt incombe à l’annonceur (non respect des engagements, plaintes des internautes, modifications substantielles de la nature de l’Offre, page de landing de l’Offre sur le site du Partenaire non fonctionnelle, page de landing de l’Offre sur le site du Partenaire modifiée notablement dans sa substance, tentative de fraude ou de contournement délibéré des conditions de vente et de la politique commerciale, prix annoncés très différents des prix réellement pratiqués en moyenne …)


Un Package arrêté irrévocablement en cours de Période de Diffusion à l’initiative de la Société sera remboursée pro-rata temporis, si le motif de l’arrêt incombe à la Société, modulo les frais minimaux de mise en ligne de l’offre à discrétion de la Société.


Les annonceurs procèdent au paiement en ligne d’un Package pour la mise en ligne de leur insertion publicitaire sur le Site. Aucun remboursement à l’annonceur ne peut être émis par la Société une fois la mise en avant de l’insertion publicitaire pendant la Période de Diffusion passée. L’annonceur est d’accord pour payer l’intégralité du prix et des charges afférentes au Package acheté et éventuellement des options réservées, y compris les taxes. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. La Société n’opère aucune reconduction tacite d’une insertion publicitaire sauf mention express dans les présentes ou lors de la souscription d’un Package.


L’annonceur s’engage à fournir des informations pratiques et contractuelles (société, contacts email-fax-téléphone-adresse, représentant légal, conditions générales de vente,...) fiables à la Société durant toute la période de partenariat.


L’annonceur s’engage à fournir un descriptif textuel de son hébergement, de l’insertion publicitaire et des visuels fiables et représentatifs de l’insertion publicitaire et s’engage à une transparence la plus grande possible envers les Clients de la Société. Il assure par ailleurs à la Société qu’il jouit de l’entière propriété intellectuelle quant à la diffusion sur le Site des éléments fournis à la Société. (textes, visuels, vidéos,...)


L’annonceur s’engage vis à vis des Clients à respecter les conditions de l’insertion publicitaire à la lettre, et ceci a minima jusqu‘à la date de fin de l’insertion publicitaire initialement prévue, a minima pendant toute la Période d’Accessibilité de l’Offre . Ainsi, tout ce qui a été promis aux Clients doit être honoré quelle qu’en soit la raison. Toute demande d’information qui le nécessite et toute plainte d’un Client émise à la Société et concernant l’annonceur ou son insertion publicitaire mise en ligne ou qui a été mise en ligne à un instant, sera redirigée vers l’annonceur le cas échéant pour assurer le SAV et l’indemnisation le cas échéant, l’annonceur étant entièrement responsable vis à vis du Client en ce qui concerne l’insertion publicitaire.


L’annonceur est entièrement responsable des prestations fournies aux Clients, et s’engage à ne jamais faire jouer la responsabilité financière, commerciale, civile ou pénale de la Société dans quelques cas que ce soit.


L’annonceur s’engage à ne réclamer aucune contrepartie financière à la Société pour quelque motif que ce soit.


Les insertions publicitaires publiées sur le Site sont des Offres qui, lorsqu‘’elles sont acceptées par le Client, et qu’il réserve chez l’annonceur, établissent une relation contractuelle directe et unique entre le Client et l’annonceur, sans responsabilité aucune de la Société.


L’annonceur s’engage à une confidentialité absolue sur les modalités et chiffres relatifs au partenariat, et ceci pendant la période de partenariat et pendant une durée de deux ans après la date de fin du partenariat. Aucune communication écrite ou orale ne peut avoir lieu par l’annonceur, sous peine de poursuites judiciaires


Engagements de la Société
Suite au paiement du Package correspondant à la mise en place de l’insertion publicitaire, la Société s’engage à diffuser l’insertion publicitaire sur le Site pendant la Période de Diffusion, et ceci à partir de la date de diffusion souhaitée sans dépasser la date d‘éligibilité de l’Offre définie dans le Package.


La Société s’engage à dépublier dans un délai maximum de 48 heures toute insertion publicitaire dont l’annonceur souhaite une dépublication, dans le respect des conditions financières définies dans le paragraphe concernant la suspension d’une offre pendant la Période de Diffusion.


Aucun engagement non expressément stipulé par les présentes est pris par la Société.


Il est expressément convenu que vue la nature du service disponible sur le Site, la Société ne peut s’engager à garantir un quelconque volume de ventes apportées au partenaire, ni garantir le nombre de Clients intéressés par l’insertion publicitaire ou étant redirigés vers le site internet de l’annonceur.


2 . Loi applicable et règlement des litiges
Tout litige qui surviendrait dans le cadre de la mise en œuvre du service et des Conditions d’utilisation sera soumis à la loi française et à la juridiction exclusive du tribunal compétent.


3. Réclamations
Cityzeum est seul habilité à traiter de toute réclamation qui surviendrait au titre du service. Adresser vos réclamations à info at cityzeum.com , en français ou en anglais uniquement. Nous vous prions aussi de nous signaler par courrier ou courrier électronique toute violation de droits d’auteurs et de propriété intellectuelle que vous pourrez constater pour que nous puissions y remédier rapidement.


4. Hébergement et publication
Cityzeum.com, Cityzeum.es, Babeltrip.com,alundi.com, lafabriqueavoyage.com,.. sont des sites gérés par la société Cityzeum SAS, 24 rue claude pouillet 75017 PARIS, France. Le directeur des la publication est Julien LAZ. Les sites sont hébergés chez OVH dont le siège social est situé au 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, ainsi que chez http://www.1and1.fr/
Le téléphone de la société est le 0184168854


5. Status d’agence de voyage
Cityzeum vous met en relation avec des voyagistes ou des intermédiaires au niveau des vols, hotels, séjours,location de voitures, location entre particuliers de résidences, gites, réservation de places de spectacles, séjours et week-ends, réservation d’activités payantes,.....Son rôle se bornant à la simple mise en relation, en aucun cas Cityzeum ne fait office d’agence de voyage, et Cityzeum ne possède pas l’autorisation de vendre des voyages auprès du grand public. Vous êtes informés qu’aucune vente de produits touristiques n’est effectuée sur le site. Cityzeum n’intervient ni dans la constructin, ni dans la vente des voyages et autres prestations touristiques. Toute sa responsabilité (et notamment financière, commerciale ou contractuelle) est déclinée en cas de litige sur une réservation marchande effectuée par vos soins. De même, certains contenus affichés sur le site web sont directement issus de partenaires marchands (descriptifs et prix d’hôtels, de location, d’activités, de séjours, vols, localisation de sites touristiques ou hébergements, prestataires touristiques, agences…), et en aucun cas Cityzeum ne peut être tenu responsable d’une inexactitude sur les informations et services fournis à l’internaute. Aucune contrepartie financière ne peut être exigée en ca de litige. Il est entendu que Cityzeum ne propose aucune assurance voyages et que vous devez souscrire en nom propre une assurance relative à votre sécurité et à votre responsabilité civile.


6. Droit d’accès aux fichiers


Lors de votre inscription dans l’espace membre des sites gérés par Cityzeum, vous vous engagez à veiller à l’exactitude des données vous concernant, et plus particulièrement a ne pas vous inscrire sous une identité fausse ou incorrecte.


Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.


Sur les informations collectées lors de votre inscription : lors de votre inscription à l’un des services Cityzeum, nous vous demandons vos nom, prénom, code postal, adresse électronique, ainsi que d’autres informations. Ces éléments de base sont nécessaires à l’envoie de newsletter, d’offres dédiées de partenaires sous reserve de votre accord, et au paiement en cas de gain ainsi que pour l’envoi des lots gagnés lors d’opérations spéciales organisées par Cityzeum, seul ou en association avec des partenaires. Ils peuvent aussi être utilisés en cas de publication de contenus illicites ou pour tout litige concernant les droits de propriété intellectuelle afférant à l’utilisation du service


Si vous nous en donnez la permission explicite lors de votre inscription (en fin de formulaire), des offres plus personnalisées pourront vous être soumises par le biais de votre adresse e-mail (informations promotionnelles, coupons de réductions, avantages divers…), dans la limite de 4 envois maximum par mois. Il est entendu que si vous décidez d’adhérer à de tels programmes, vous vous réservez également et à tout instant la possibilité :

- de délimiter la nature des offres que vous souhaitez recevoir par e-mail

- de vous désabonner des offres partenaires ou à la réception d’un e-mail. Dans ce cas, votre mot de passe pourra vous être demandé pour confirmer votre désabonnement aux e-mails de nos partenaires et/ou aux lettres d’information Cityzeum.


7. Utilisation des cookies

Notre service utilise des cookies. Nous avons des relations contractuelles avec des partenaires de confiance que nous sélectionnons et qui peuvent placer des cookies durant votre visite sur notre site.


La mise en place de ces cookies a pour objet de vous fournir des services personnalisés uniquement disponibles lorsque les cookies sont actifs. Ainsi, si vous décidez de désactiver les cookies, notez que certains services ne seront plus accessibles.


Nous attirons votre attention sur le fait que la plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies. Toutefois, vous avez la possibilité de limiter ou bloquer les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Dans ce cadre, vous pouvez consulter youronlinechoices qui contient des informations claires par type de navigateur. Vous y trouverez une information générale sur les cookies ainsi qu’un descriptif des modalités qui vous sont offertes pour supprimer les cookies sur votre ordinateur.


S’agissant de la procédure applicable sur le navigateur de votre téléphone portable, nous vous invitons à vous référer au manuel de votre téléphone.


8. Modification du service
Cityzeum se réserve le droit, à tout moment, de modifier interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans à avoir à vous en informer préalablement. Cityzeum ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou à l’encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.


9. Liens vers des Sites Tiers
Des liens hypertextes pourront vous être proposé afin d’accéder à des sites édités et gérés par des tiers. Cityzeum ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable, directement ou non, de toutes atteintes aux dispositions légales et réglementaires applicables ainsi que des conséquences de ces atteintes par lesdits tiers. Cityzeum n’engage ni sa responsabilité contractuelle, ni sa responsabilité financière quant à tout litige qui pourrait survenir suite à l’utilisation ou la consultation de ces sites et services tiers.


10. Recommandation particulière aux utilisateurs internationaux
Compte tenu du caractère mondial du réseau Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles applicables dans le pays où vous consultez le Contenu et à partir duquel vous émettez du Contenu, au comportement des utilisateurs du réseau et au Contenu admissible. En particulier vous acceptez de vous conformer aux lois applicables en matière de transmission de données à partir de la France ou du pays où vous résidez.


11. Utilisation des services de téléchargement payants


Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises  hors frais éventuels de traitement et de livraison.
Les commandes sont possibles uniquement depuis la France métropolitaine.
Nos prix peuvent être modifiés  à tout moment mais les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Aucun remboursement ne sera effectué après commande suite à un remboursement de prix.


Propriété intellectuelle
Les produits demeurent la propriété de Cityzeum jusqu’au paiement total du prix.
Toutes les visites audio, tous les commentaires et images présents sur le site sont la propriété de Cityzeum (ou ses ayant droits) et sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, copie, diffusion est strictement interdite et est passible de sanctions pénales importantes.


Passation de commande
Sur Internet : www.cityzeum.com , dans les sections dédiées au téléchargement de contenus ou tout site partenaire.


Validation de commande
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente et mentions légales avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Cityzeum constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Cityzeum et ses clients.


Mise à disposition des visites audio
Les visites audio que vous avez commandées sont des fichiers audio au format MP3, encapsulés dans un fichier .zip. Ils sont mis à votre disposition pour téléchargement via un lien qui vous est propre et non partageable, après que le paiement ait été effectué. Ce lien vous est envoyé par email immédiatement après le paiement et dans un délai maximum de 48 heures. Aucun plan de la balade audio n’est fourni. Il vous convient de vous assurer que l’email saisi lors du process de commande est accessible et qu’il est correct. Par ailleurs, si vous ne receviez pas l’email dans les 24 heures après commande, il vous est conseillé de nous contacter à info@cityzeum.com, exclusivement en français, en indiquant vos références de commande et après avoir vérifié dans votre dossier de Spams la présence ou non de l’email de votre commande. De plus, vous devez disposer d’un logiciel de décompression standard de fichier zippés afin d’accéder aux fichiers MP3. En aucun cas Cityzeum n’effectuera de remboursement pour une livraison non reçue. Le lien lien restera actif en téléchargement pendant de 10 jours après paiement.
En aucun cas Cityzeum n’effectuera de remboursement pour une raison liée au paiement ou au téléchargement, ainsi que si des informations contenues dans les fichiers MP3 ne seraient pas à jour ou erronées.


Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue  par carte bancaire auprès de notre partenaire Payplug. En aucun cas Cityzeum ne stocke vos informations de carte bancaire. Le débit de la carte est effectué au moment du paiement et de l’envoi de l’email contenant le lien de téléchargement.


12. Garanties
Vous reconnaissez et acceptez expressément que :
VOTRE UTILISATION DU SERVICE SE FAIT A VOS RISQUES ET PERILS. LE SERVICE VOUS EST FOURNI SUR LA BASE D’UN SERVICE « EN L’ETAT » ET ACCESSIBLE EN FONCTION DE SA DISPONIBILITE. CITYZEUM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE Y COMPRIS SANS QUE CETTE ENUMERATION NE SOIT LIMITATIVE LES GARANTIES AFFERENTES A LA QUALITE ET LA COMPATIBILITE DU SERVICE A UN USAGE SPECIFIQUE, ET A LA NON VIOLATION DES REGLES D’UTILISATION DU SERVICE PAR SES UTILISATEURS.
TOUS MATERIELS TELECHARGES OU OBTENUS DE TOUTE AUTRE MANIERE LORS DE L’UTILISATION DU SERVICE EST A VOS RISQUES ET PERILS. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE ORDINATEUR OU TOUTE PERTE DE DONNEES CONSECUTIFS AU TELECHARGEMENT DE CE MATERIEL.
AUCUN CONSEIL ET AUCUNE INFORMATION, QU’ILS SOIENT ORAUX OU ECRITS, OBTENUS PAR VOUS DE CITYZEUM OU LORS DE L’UTILISATION DU SERVICE NE SONT SUSCEPTIBLES DE CREER DES GARANTIES NON EXPRESSEMENT PREVUES PAR LE PRESENT ACCORD.


13. Limitation de responsabilité
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR, CITYZEUM NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT EN CE Y COMPRIS NOTAMMENT LES PERTES DE PROFITS, DE CLIENTELE, DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE DE BIENS INCORPORELS (ET CE MÊME SI CITYZEUM A ETE INFORME DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES) POUVANT SURVENIR DE L’‘UTILISATION OU AU CONTRAIRE DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE SERVICE, OU TOUTES AUTRES QUESTIONS EN RAPPORT AVEC LE SERVICE.


14. Copyright Photos

Certaines photos des sites édités par Cityzeum sont soumises à Copyright. La mention de l’auteur figure soit auprès de la photo, soit dans la page ci-joint