Mentions Legales site Cityzeum et autres sites édités par la société Cityzeum
MENTIONS LEGALES, CONDITIONS D’UTILISATION DU SERVICE
En accédant aux sites Internet cityzeum.com, cityzeum.es, cityzeum.it, cityzeum.co.uk, tamagocity.com,babeltrip.com,zeagenda.com, alundi.com, puresvacances.com, zegoodtrip.com, hotels-prives.com, lafabriqueavoyage.com ou tout autre site réalisé et maintenu par Cityzeum, vous acceptez l’intégralité des conditions d’utilisation suivantes que Cityzeum sera libre de modifier à tout moment. Vous devrez dès lors vous assurer de telles modifications en consultant régulièrement les dernières conditions publiées sur le site. Par la suite Cityzeum sera utilisé pour représenter la société Cityzeum SARL.
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Modification du service
Cityzeum se réserve le droit, à tout moment, de modifier interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans à avoir à vous en informer préalablement. Cityzeum ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou à l’encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.
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Recommandation particulière aux utilisateurs internationaux
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Garanties
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Limitation de responsabilité
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CONDITIONS D’UTILISATION
Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent au service de téléchargement de logiciels ou d’audio guide ou tout autre type de téléchargement sur PC ou support mobile proposés par Cityzeum et qui pourront être modifiées à tout moment, ainsi qu’aux services Internet de la société. En accédant au Service vous acceptez de vous y conformer. Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial ou professionnel quel qu’il soit, tout ou partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout droit d’accès au Service.
Commandes
La commande des produits s’effectue depuis le site www.cityzeum.com, alundi.com, www.tamagocity.com ou bien l’un de ses sites édités par Cityzeum, partenaires ou affiliés.
Livraison
La livraison des produits s’effectue par téléchargement depuis le site web www.cityzeum.com, ou bien l’un de ses sites édités par Cityzeum, partenaires ou affiliés. L’envoi des produits est effectué par Cityzeum sous forme de fichiers compressés ou logiciels au moment de sa commande sur le service et sur les seuls matériels compatibles avec le service. Le client a la possibilité de sélectionner le contenu (texte, photos, vidéos, audio,..) qu’il souhaite écouter, visualiser, localiser, imprimer, transférer à des internautes, télécharger sur son PC ou tout autre support, puis de le transférer par ses propres moyens sur son support mobile compatible avec le service. Le client ne pourra recevoir le produit que s’il respecte les conditions de réception et de connexion, telles que fournies par son fournisseur d’accès. A défaut de réception, Cityzeum ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable. Il appartient au client de vérifier le contenu du produit à la réception.
Compatibilités du service
Pour le téléchargement de fichiers audio, sont considérés comme compatibles les appareils permettant la lecture de fichier au format MP3 ou tout autre appareil tel que expressément spécifié comme tel sur le site de téléchargement des contenus. Pour les autres formes de téléchargement, les produits compatibles seront décrits dans les pages concernées. Les listes sont données à titre indicatif, et ne constituent en aucun cas une garantie de la part de Cityzeum.
Cartographie
Les services vous permettent d’accéder à un service de cartographies et notamment la visualisation de centres d’intérêts et la présentation d’itinéraires. En utilisant le service, vous vous engagez à respecter les conditions générales d’utilisation de Google, et notamment celles liées à la cartographie telles que mise à disposition par les liens situés sur les cartes éditées par Google sur notre site. Cityzeum ne fait pas partie de la société Google.
Participations des utilisateurs
Certaines rubriques du service vous permettent de mettre en ligne du contenu (audio, texte, video, photo), de laisser des commentaires et avis en relations avec les pages du service sur lequel cette possibilité est offerte. Ces contenus, commentaires et avis n’engagent que leur auteur et ne sauraient constituer un quelconque conseil officiel de la part de Cityzeum. En déposant vos contenus, avis ou commentaires sur ces rubriques, vous cédez expressément et gracieusement tout droit de propriété intellectuelle y afférant tel que reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion sur mobiles, sur tout support, sous tout format existant ou à venir (sur des sites édités par Cityzeum ou des sites tiers), pour le monde entier et pour toute la durée de protection des droits sur lesdits territoires d’exploitation. Les entités souhaitant soumettre des contenus en grand nombre doivent au préalable contacter Cityzeum afin de définir les modalités de distribution de ces contenus et les contraintes de respect de la propriété intellectuelle associées. Vous vous engagez à ne fournir de commentaires ou avis ne portant que sur les seuls sujets traités dans les rubriques où ce droit vous est offert. Vous vous engagez à ne porter atteinte à aucun droit des tiers tels que notamment droit de la propriété ou de la personnalité. Vous vous engagez à respecter la vie privée ainsi que la dignité humaine et les bonnes moeurs et à ne porter atteinte à aucune loi en vigueur. Cityzeum ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des propos livrés dans les avis et commentaires des utilisateurs de nos services, et se dégage de toute responsabilité financière, commerciale ou contractuelle. Par ailleurs Cityzeum se réserve le droit de retirer, modifier, adapter ou traduire tout commentaire ou avis d’un utilisateur et ce de façon discrétionnaire sans avoir à en informer préalablement l’auteur. Cityzeum n’est en aucun cas tenu à la diffusion des commentaires et avis livrés par un utilisateur.
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En transmettant des photographies depuis les sites de la société Cityzeum, vous autorisez a titre gracieux leur utilisation sur Cityzeum.com et sur l’ensemble des sites édités par Cityzeum ou ses sites partenaires, sous les formes suivantes : – Publication simple dans l’espace réservé a l’envoi de photographies, – Publication en tant qu’illustration d’un article, un lieu, une destination, un reportage photo, une newsletter, reportages video, guides prêts à être imprimés, guides mobiles,.. – Publication en tant que fond d‘écran téléchargeable par les internautes, – Publication en tant qu‘économiseur d‘écran téléchargeable, carte de voeux ou carte postale électroniques téléchargeables par les internautes. – Publication au sein de newsletters ou autres envois d’emails aux internaute – Publication dans le cadre d’une campagne de promotion du Site – Publication dans les logiciels destinés à être téléchargés sur mobiles et GPS – par extension toute utilisation directe ou indirecte hormis la revente pure et simple unitaire de vos contributions.
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Le service proposé par Cityzeum a pour objet de permettre à l’Auteur de sites web ou de blogs, suite à une inscription gratuite au sein des services Cityzeum, de mettre à disposition gracieusement sur les sites et services édités par Cityzeum ou ses Partenaires, tout ou partie de son Contenu issu de son site, de son flux de contenu ou de son blog sur tout support, qu’il soit matériel ou immatériel, actuel ou à venir (et notamment les sites web Cityzeum.com, Alundi.com, Babeltrip.com,...au sein de services mobiles édités ou co-édités par la société Cityzeum, via des Partenaires éditeurs tiers de sites web ou mobiles, sous forme de flux RSS pour des services web ou mobiles Partenaires,...), en France comme à l‘étranger, pour une durée correspondant à celle de la protection de la propriété artistique et littéraire, et pour toute utilisation commerciale, ou d’information. L’Auteur accorde un droit de reproduction, publication, adaptation,modification (dans la forme et non dans le fond), traduction, sous-licence, diffusion…de son Contenu écrit et graphique, dans le respect de ses droits moraux. L’Auteur est averti que son Contenu peut faire l’objet de commentaires issus d’internautes ou mobinautes, de votes…et que Cityzeum ne peut en aucun cas être tenu responsable de la teneur de ces propos. En aucun cas une rémunération ne peut être exigée par l’Auteur dans ce cadre de ce présent accord.
Cityzeum diffuse le Contenu prélablement sélectionné au sein de ses services, et permet d’identifier clairement la source (url du site web et d’hébergement de ce Contenu le cas échéant) ou/et l’Auteur (identifiant lors de l’inscription fourni par l’Auteur) de ces Contenus, tels que fournis par l’Auteur.
En aucun cas la société Cityzeum ne cautionne le Contenu édité par l’Auteur; ainsi, pour toute réclamation ou demande de dépublication de Contenu, il est recommandé d’adresser sa requête motivée écrite directement, à la fois à l’Auteur (en cas de contenus illicites) et à la société Cityzeum.
Il est entendu que le Contenu doit impérativement revêtir un caractère licite, et tout Contenu illégal sera dépublié à partir du moment où la société Cityzeum en aura eu connaissance, moyennant un délai technique de dépublication qui ne peut excéder 2 mois. L’Auteur garantit Cityzeum du caractère licite du Contenu et de sa conformité avec les lois en vigueur. En cas de réclamation d’un tiers, l’Auteur garantit à Cityzeum de prendre l’entière responsabilité de son Contenu, et dédouane Cityzeum de toute responsabilité quant au Contenu et tout litige associé.
Il est entendu qu‘à tout moment, au moyen d’un email issu de son email d’inscription au service, l’Auteur peut demander à Cityzeum une dépublication de l’ensemble de son Contenu. Cityzeum mettra alors tout en oeuvre, dans la mesure du possible, pour dépublier rapidement le Contenu de ses services propres. Il est entendu que les contenus téléchargeables par exemple sur mobile ne peuvent être dépubliés par définition, et que lors de demande de dépublication de Contenu chez un Partenaire, Cityzeum ne peut garantir les délais de dépublication, ni leur bonne application, même si elle mettra tout en oeuvre pour ce faire. L’Auteur garantit Cityzeum contre tout plainte relative à son Contenu qui pourrait émaner de tiers
En contrepartie de la licence gracieuse à Cityzeum du Contenu par l’Auteur, Cityzeum s’engage à mettre en avant le Contenu au sein de ses services selon ses modalités, et à donner une possibilité de rediriger l’internaute vers les services de l’Auteur au moyen de liens hypertextes visibles (seulement au sein de services web ou connectés) vers la source du Contenu. En cas de commercialisation directe de tout ou partie des Contenus de l’Auteur (et notamment sous forme de revente de contenu à un Partenaire), à l’exclusion de toute forme de revenus issus de la publicité ou issus du commissionnement direct sur des offres d’affiliation marchande (réservation de vols, séjours, hôtels, location voiture, billeterie, matériel voyage,...), Cityzeum et l’Auteur pourront entrer en relation commerciale, leur relation fera l’objet éventuel d’un contrat séparé. Dans ce cas, et seulement dans ce cas, Cityzeum en avertira l’Auteur au préalable, et entrera en relation avec l’Auteur pour en définir les modalités. A défaut, Cityzeum s’interdit toute revente de Contenu à un Partenaire.
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Les contenus étant gérés de manière asynchrone, et toute mise à jour automatique n‘étant pas possible techniquement, l’Auteur s’engage à avertir par écrit Cityzeum, en cas de modification majeure ou mineure de ses contenus susceptibles de violer des droits d’auteur tiers (textes, photos,vidéo…) ou litigieux au moment où il en a connaissance, afin que Cityzeum puisse les dépublier afin de se conformer aux législations en vigueur.
Notice pour les professionnels du tourisme
La société Cityzeum permet aux internautes de réagir avec les contenus des différents sites édités, sous forme de notes ou avis positifs ou négatifs sur les établissements ou agences gérés par des professionnels du tourisme (attractions, lieux de visite, restaurants, hotels, chambres hotels, compagnies aérienne, agence de voyages, ....). Au titre de la libre expression des personnes, en aucun cas la mission de Cityzeum est de filtrer les avis d’internautes négatifs sur les hébergements, les prestataires touristiques, les lieux touristiques et autres contenus des sites gérés par Cityzeum. Toutefois si vous détectez des contenus et propos suspects, des propos clairement diffamatoires ou qui violent des lois, merci de nous contacter afin que nous remédions au problème.
Loi applicable et règlement des litiges
Tout litige qui surviendrait dans le cadre de la mise en œuvre du service et des Conditions d’utilisation sera soumis à la loi française et à la juridiction exclusive du tribunal compétent.
Réclamations
Cityzeum est seul habilité à traiter de toute réclamation qui surviendrait au titre du service. Adresser vos réclamations à info at cityzeum.com , en français ou en anglais uniquement. Nous vous prions aussi de nous signaler par courrier ou courrier électronique toute violation de droits d’auteurs et de propriété intellectuelle que vous pourrez constater pour que nous puissions y remédier rapidement.
Hébergement et publication
Cityzeum.com, Tamagocity.com, Cityzeum.es, Cityzeum.it, Cityzeum.co.uk, ZeAgenda.com, Babeltrip.com, zegoodtrip.com, Puresvacances.com,alundi.com, lafabriqueavoyage.com,.. sont des sites gérés par la société Cityzeum SARL, 80 rue des haies 75020 PARIS, France. Le directeur des la publication est Julien LAZ. Les sites sont hébergés chez OVH dont le siège social est situé au 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Demande de devis
Certains services édités par Cityzeum vous permettent de demander des devis aux professionnels du tourisme. Cityzeum n’apporte aucune garantie quant à la nature ou l’exactitude des réponses apportées par ses partenaires voyagistes. Afin d’effectuer une demande de devis, vous devez être majeur, résider en France métropolitaine, et fournir des informations exactes (email, nom,...). La demande de devis est effectuée pour un usage personnel. Il est entendu qu’en aucuncas ni Cityzeum, ni ses partenaires, ne peuvent être tenu pour responsable en cas de retard, vol de vos effets personnels, dommages ou catastrophes naturelles ou commis par un tiers, conséquences liées à des retards, changements d’horaires ou modification de vos programmes de voyages.
Status d’agence de voyage
Cityzeum vous met en relation avec des voyagistes ou des intermédiaires au niveau des vols, hotels, séjours,location de voitures, location entre particuliers de résidences, gites, réservation de places de spectacles, séjours et week-ends, réservation d’activités payantes,.....Son rôle se bornant à la simple mise en relation, en aucun cas Cityzeum ne fait office d’agence de voyage, et Cityzeum ne possède pas l’autorisation de vendre des voyages auprès du grand public. Vous êtes informés qu’aucune vente de produits touristiques n’est effectuée sur le site. Cityzeum n’intervient ni dans la constructin, ni dans la vente des voyages et autres prestations touristiques. Toute sa responsabilité (et notamment financière, commerciale ou contractuelle) est déclinée en cas de litige sur une réservation marchande effectuée par vos soins. De même, certains contenus affichés sur le site web sont directement issus de partenaires marchands (descriptifs et prix d’hôtels, de location, d’activités, de séjours, vols, localisation de sites touristiques ou hébergements, prestataires touristiques, agences…), et en aucun cas Cityzeum ne peut être tenu responsable d’une inexactitude sur les informations et services fournis à l’internaute. Aucune contrepartie financière ne peut être exigée en ca de litige. Il est entendu que Cityzeum ne propose aucune assurance voyages et que vous devez souscrire en nom propre une assurance relative à votre sécurité et à votre responsabilité civile.
Droit d’accès aux fichiers
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